Quels permis et codes de construction dois-je respecter pour vivre hors réseau ?

Codes du bâtiment, permis et lois… quel casse-tête ! : S’y retrouver dans les méandres juridiques de l’autosuffisance

La semaine dernière, une lectrice m'a contactée car elle ne savait pas comment se renseigner sur les règles d'urbanisme en vigueur dans la région où elle souhaitait installer sa ferme. Elle m'a demandé comment obtenir un permis de construire dans le Tennessee. N'étant pas juriste et ne connaissant pas la législation du Tennessee, je n'ai pas pu lui apporter de réponse précise. J'ai donc pensé rédiger un article contenant quelques indications générales.

La première étape consiste à se renseigner précisément sur la législation en vigueur dans les zones qui vous intéressent. Ce n'est pas toujours facile et même une recherche Google peut s'avérer insuffisante. Malheureusement, on trouve beaucoup d'informations obsolètes et inexactes sur Internet. Il faut donc être très prudent avec ce que l'on lit en ligne. Cela dit, Internet est souvent une excellente source d'information.

Lorsque vous effectuez des recherches en ligne, privilégiez les sites gouvernementaux officiels. Par exemple, lors de nos recherches pour trouver un terrain où nous pourrions nous installer, nous avons consulté les sites web de l'État et du comté pour trouver les règlements de construction. Ces sites sont d'excellentes ressources, mais ils ne constituent pas la source unique. De nombreuses petites communes rurales n'ont pas de site web. Les sites web de l'État et du comté peuvent être très obsolètes. Vérifiez donc les dates : quand un article a-t-il été rédigé ? Quand a-t-il été mis à jour pour la dernière fois ?

Un autre excellent endroit pour trouver des informations générales est le règlement de copropriété de votre future propriété. Ces documents donnent souvent des indications sur les lois locales.

Enfin, même dans ce monde ultra-connecté, il existe une méthode simple et quasi infaillible pour obtenir les informations nécessaires : rendez-vous à la préfecture ou au bureau d’enregistrement foncier de votre comté. Ces organismes publics vous fourniront les informations les plus précises et à jour.

Il est primordial de connaître la législation en vigueur dans la zone où vous envisagez d'installer votre habitation autonome. Un manque d'information peut entraîner, et a déjà entraîné, la perte de votre propriété. Dans certaines régions, il est même illégal de ne pas être raccordé au réseau électrique. Ailleurs, aucune loi n'interdit explicitement la vie autonome, mais certaines restrictions l'imposent de manière à la rendre incontournable.

J'espère que cela vous aidera à y voir plus clair. N'oubliez pas que, comme ce lecteur, vous pouvez contribuer à l'élaboration de cette chronique hebdomadaire grâce à vos suggestions.